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Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre cil-design, Designer Graphique et illustratrice freelance, et ses clients. Elles précisent les conditions de vente qui s'appliquent aux commandes passées sur le site de cil-design. Commandes : Les commandes peuvent être passées en ligne via le site de cil-design. Le paiement s'effectue avant la livraison de la commande. La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Prix : Les prix sont indiqués en euros et sont soumis à la TVA. cil-design se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site de cil-design sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de cil-design. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de cil-design.

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